Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site www.sybiosme.com est édité par Adrien Robert, entrepreneur individuel, qui exerce sous le nom commercial SYBIOSME.
- Dénomination :
- Adrien Robert EI
- Nom commercial :
- SYBIOSME
- Adresse :
- 13 rue Achille Martinet, 75018 Paris, France
- SIREN :
- 941 780 165, immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
- SIRET :
- 941 780 165 00010
- Code APE :
- 62.01Z, programmation informatique
- TVA :
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- Téléphone :
- +33 6 86 00 93 66
- Email :
- contact@sybiosme.com
2. Directeur de la publication
Adrien Robert.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact : vercel.com/contact.
Les données de l’espace client sont stockées par Supabase, Inc. dans un centre de données situé à Paris.
4. Propriété intellectuelle
Le nom SYBIOSME, son logotype, l’identité graphique du site, ses textes, visuels, animations et son code sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (art. L122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
Les marques et contenus de tiers cités ou reproduits sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont vérifiées avec soin, sans garantie qu’elles soient en permanence complètes ou à jour. Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre d’information ; leur contenu ne relève pas de la responsabilité de SYBIOSME.
6. Signaler un contenu illicite
Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, présent sur ce site ou sur un site hébergé par SYBIOSME, écrivez à contact@sybiosme.com en indiquant :
- votre nom et votre adresse email ;
- l’adresse exacte (URL) du contenu ;
- les raisons pour lesquelles vous le jugez illicite ;
- une déclaration confirmant que votre signalement est exact et fait de bonne foi.
Chaque signalement reçoit un accusé de réception, puis une réponse motivée (règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, art. 16). Les autorités peuvent utiliser la même adresse, en français ou en anglais (art. 11 et 12).
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité, qui présente aussi la mesure d’audience du site, sans cookie, et la façon de vous y opposer. Les cookies nécessaires au fonctionnement du site sont listés dans la politique cookies.
8. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.