SYBIOSME
Conditions de l’abonnement
Dernière mise à jour : 23 septembre 2026
Version de test
Le parcours de commande est actuellement en mode test. Aucun paiement réel n’est encaissé et aucune commande de prestation réelle n’est conclue. Ces conditions décrivent le fonctionnement prévu ; les conditions générales définitives et l’identité complète de l’éditeur seront publiées avant l’ouverture commerciale.
Votre formule et vos options
Le récapitulatif présente la formule sélectionnée, ses fonctionnalités, les options ajoutées et le montant mensuel total. Le nom de domaine et l’hébergement sont inclus. Aucun supplément ne peut être ajouté sans votre choix.
Facturation mensuelle
L’abonnement se renouvelle chaque mois au prix et dans la devise affichés lors de la commande. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Une facture est disponible pour chaque échéance réglée. Le premier règlement intervient lors de la souscription.
Identité visuelle
Lorsqu’elle est choisie, cette option est facturée chaque mois pendant douze mensualités au maximum. Elle est ensuite retirée automatiquement de la facturation. La formule principale et les autres options continuent.
Préparation du projet
Après confirmation du paiement, un questionnaire permet de transmettre les informations utiles à la réalisation. Les réponses sont sauvegardées et accessibles avec un lien personnel envoyé par email. Les délais de réalisation dépendent de la réception d’un brief complet et des éléments nécessaires.
Résiliation et facturation
Le lien « Gérer mon abonnement » de votre espace permet de consulter vos factures, modifier votre moyen de paiement et demander la résiliation. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle déjà facturée. Une modification de formule ou d’options peut être demandée à adrien@sybiosme.com.
Avant l’ouverture commerciale
Les dispositions relatives à la propriété du site, aux garanties de livraison, aux droits des consommateurs, à la rétractation et à la médiation doivent être finalisées dans les conditions générales définitives. Contact : adrien@sybiosme.com.